Sommaire
Le P.L.U est constitué des documents suivants :
1 - RAPPORT DE PRESENTATION
2 - PROJET D’AMENAGEMENT & DE DEVELOPPEMENT DURABLE
(Les orientations générales)
3 - ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT
4 - PLANS DE ZONAGE*
2a : Zone Agglomérée Nord au 1/2000ème
2a1 : Zone Agglomérée Sud au 1/2000ème
2a2 : Secteur de Saint-Quentin
2b1 : Zone rurale Nord au 1/5000ème
2b2 : Zone Rurale Sud au 1/5000ème
5 - REGLEMENT
6 - DOCUMENTS ANNEXES*
- Liste des emplacements réservés
- Plans des annexes sanitaires
- Notice des services d’incendie et de secours
- Notice sanitaire
- Zonage d’assainissement
7 – SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE ET ANNEXES*
- Plan de repérage des servitudes
- Liste des servitudes
- Fiches annexes des servitudes
- P.P.R.I – Loir
- Plan et liste des sites archéologiques
8 – BILAN DE LA CONCERTATION DE LA POPULATION*
* Documents consultables en mairie